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Éditeur

Entreplumes
38, rue des Messageries – 21120 Marcilly-sur-Tille – France
Directrice de la publication : Anne-Laure OPRANDI
SIRET : 792 139 180 00014
Code APE : 8559A (Coaching)
Contact : alo.entreplumes@gmail.com

 

Hébergement

OVH
2, rue Kellermann – 59 100 Roubaix – France
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419

 

Conception / développement

Entreplumes – 38, rue des Messageries – 21120 Marcilly-sur-Tille – France

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Articles de loi de référence :

1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957
3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique

Médiateur de la consommation :

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, notre société a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : SAS CNPM – MÉDIATION – CONSOMMATION. En cas de litige, le consommateur pourra déposer sa réclamation sur le site :

https://www.cnpm-mediation-consommation.eu/

ou par voie postale en écrivant à

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